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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRIOT INTERNATIONAL
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ACCURA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCURA
BRIOT INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96642356
Date de dépôt :
19/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2016

Présentation de la marque ACCURA

Déposée le 19 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BRIOT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCURA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRIOT INTERNATIONAL domicilié(e) 2, rue Roger Bonnet,27340 PONT DE L'ARCHE (dossier no 2314911) - 27340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 150 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2314911) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCURA est expirée depuis le 19 septembre 2016.

BRIOT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MFC , Innov Vision , BRIO , BRIOT AGENCEMENT , SCANFORM


BRIOT INTERNATIONAL Société Anonyme - 2, rue Roger Bonnet,27340 PONT DE L'ARCHE (dossier no 2314911) - 27340 - France - SIREN 086150208


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2314911) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Inscription le 25 juillet 1997 - Renonciation partielle n°240565 - Publication au BOPI 1997-07-25

Renouvellement avec limitation le 16 mai 2006 n°2314911 - Publication au BOPI 2006-05-16

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Meuleuses de verres ophtalmiques pour opticiens. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques à l'exclusion des logiciels, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs.